Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVIERA TELECOM
RIVIERA TELEPHONE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3802702
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/02/2021
RIVIERA TELECOM de RIVIERA TELEPHONE

Présentation de la marque RIVIERA TELECOM

Déposée le 2 février 2011 par la Société Anonyme (SA) RIVIERA TELEPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « RIVIERA TELECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVIERA TELEPHONE domicilié(e) Place des Moulins Le Continental - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque RIVIERA TELECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVIERA TELECOM est expirée depuis le 2 février 2021.

RIVIERA TELEPHONE a également déposé les autres marques suivantes : RT CONNECT , DeeVA , Riviera Telecom , RIVIERA CLOUD , DeeVA DYNAMIC VOICE APPLICATION


RIVIERA TELEPHONE, Société Anonyme - Place des Moulins Le Continental - 98000 - MONACO - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, et d'enseignement ; navigateurs, à savoir logiciels de navigation et d'interaction avec des données sur le réseau informatique mondial et sur des réseaux privés sécurisés ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et de données ; disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques ; vidéo disques, disques optiques, disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, Modems, interfaces à savoir appareils d'interfaces ou programmes d'interfaces pour ordinateurs, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels (programmes enregistrés), logiciels de consultation de bases de données, progiciels, programmes d'ordinateur ; écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (Modems) ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication, matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de création de portails Internet ; logiciels interactifs ; programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour rechercher le contenu d'ordinateurs et de réseaux d'ordinateurs à distance ; programmes informatiques pour la transmission et la réception de données et fichiers vers et en provenance d'ordinateurs et réseaux d'ordinateurs à distance ; supports d'information multimédia, logiciels de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, appareils électriques de surveillance, appareils électriques de contrôle, appareils électriques de vidéosurveillance, appareils électriques de télésurveillance.

Gestion de fichiers informatiques ; saisie et traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services de gestion administrative de bases de données informatisées ; recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; création de répertoires d'informations, sites Web et autres sources d'informations (bases de données) ; services d'abonnement à des journaux et publications pour des tiers ; services [pour des tiers] d'abonnements télématiques, d'abonnements à une base de données, d'abonnements à un serveur de bases de données, d'abonnements à des journaux électroniques, d'abonnements à un service de télécommunication ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; mise à disposition d'informations commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de recherche sur Internet ; publicité ; publicité sur réseaux de télécommunication ; affichage, agence de publicité ; gestion d'affaires publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agence de publicité ; agence d'informations commerciales ; sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire ou commercial, parrainage (publicité) ; conseils et aides en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaire ; expertise en affaires ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; audit dans le domaine des affaires et de l'informatique ; courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaires par tout moyen de communication ; publicité par correspondance, télévisée, radiophonique ; édition et publication de textes publicitaires ; services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique ; mercatique ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; reproduction par héliographie ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relation publiques ; recrutement de personnel ; sondages d'opinion ; transcription de communication. Intermédiation commerciale, à savoir services de mise en relation commerciale dans les domaines de la conception, création, développement, mise en œuvre, exploitation, organisation et supervision de programmes d'affiliation, mise à disposition de programmes d'affiliation d'un service informatique ; investigation pour affaires ; intermédiation commerciale, à savoir services de mise en relation commerciale dans les domaines de la gestion administrative de programmes d'affiliation et partenariat ; intermédiation commerciale, à savoir services de mise en relation commerciale dans les domaines de la gestion des programmes d'affiliation sur Internet et sur tous réseaux mondiaux de communication.

Installation, mise en service, maintenance, entretien, réparation pour les appareils, les dispositifs et les équipements de télécommunications, de téléconférences et de visioconférences ; installation de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications, de systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique et de toutes architectures en câblage réseau multimédia. Installation, entretien, réparation de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, appareils électriques de surveillance, appareils électriques de contrôle, appareils électriques de vidéosurveillance, appareils électriques de télésurveillance.

Communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; télécommunication ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ; transmission d'annonces multimédias par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par réseau informatique et par réseau Internet ; échange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique ; échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; services de courrier électronique ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet ; fourniture de temps d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication et à Internet ; location d'appareils et d'installations de télécommunications ; location de bases de données informatisées ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux à usage interactif ou non) ; communication (transmission) par câble et par satellite ; fourniture d'accès à d'autres sites Internet ; transmission d'informations sur réseaux Intranet et Internet ; service de messagerie électronique et télématique ; transmission de télécopies.

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique ; services d'étude et de développement de logiciels ; recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques ; travaux d'ingénieurs ; services d'ingénierie (expertise) ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour et développement de logiciels ; location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et consultation en matière informatique ; conseils techniques informatiques ; conception de produits et de systèmes informatiques ; conception de programmes d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; conception, entretien et mises à jour de sites sur Internet ; conception de pages ou de systèmes d'annonces destinés aux réseaux informatiques ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; analyse technologique ou informatique pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et installation de logiciels ; service d'amélioration de logiciels, à savoir mise à jour, développement de logiciels ; location d'ordinateurs ; services de maintenance de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique (services de programmation d'ordinateurs) pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique ; services de reconstitution de base de données ; services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise technique en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; services de programmation, de développement, de conseils et d'ingénierie dans le domaine informatique ; assistance (conseil) technique à la mise en place et au suivi de projet dans le domaine informatique ; création, installation, gestion, mise à jour et entretien de banques de données informatiques et de logiciels ; conseils techniques, études techniques, analyses et diagnostics techniques dans le domaine de l'informatique ; services de conseils techniques, d'évaluation (contrôle) des performances et de diagnostic dans le domaine informatique ; services d'assistance (conseil) technique dans le domaine informatique, de la télématique et des télécommunications services de conception, programmation, réalisation de moteur de recherche de sites Web ; organisation de transactions commerciales (promotion des ventes pour des tiers, publicité) via des réseaux électroniques de communication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de conseils et d'assistance informatique technique en matière d'affiliation ; service d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunications ; conseils de gestion informatique, à savoir conseil informatique ; portails Intranet et Internet à savoir hébergement de sites Internet permettant l'accès à d'autres sites Internet, reconstitution de bases de données ; services de protection contre le piratage informatique, les virus informatiques, les sinistres informatiques et les messages électroniques indésirables ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; conception et développement de systèmes et solutions de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique ; ingénierie ; consultation, audit et assistance en matière de prévention, de sauvegarde et de sécurité informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversions physiques.